Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIGIPIX
Numéro de dépôt :
1736487
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/05/1997
Présentation de la marque DIGIPIX
Déposée le 11 mai 1987 par Jean Claude DUCASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DIGIPIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIGIPIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPIX est expirée depuis le 11 mai 1997.
Jean Claude DUCASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16